|
|
Les smart contracts
Claire Leveneur
Recueil Dalloz, 2024, 19, pp.932
Article dans une revue
halshs-04579510v1
|
|
|
|
L'intention libérale ne se déduit pas du simple appauvrissement
Frédéric Bicheron
Actualité juridique Famille, 2024, 09, pp.483
Article dans une revue
halshs-04697853v1
|
|
|
|
Article 255, 10°, du code civil : le notaire expert ne peut prétendre à un émolument tarifé en cas d'accord
Stéphane David
Actualité juridique Famille, 2023, 12, pp.634
Article dans une revue
halshs-04333174v1
|
|
|
|
Contester une donation-partage du vivant des parties : dans quels cas ? pour quel effet ?
Frédéric Bicheron
Actualité juridique Famille, 2022, 01, pp.14
Article dans une revue
halshs-03534657v1
|
|
|
|
Sûretés personnelles
Séverine Cabrillac
Répertoire du notariat Defrénois, 2021, octobre 2020-Mai 2021, pp.26
Article dans une revue
hal-03695622v1
|
|
|
|
Cas pratiques
Stéphane David
Actualité juridique Famille, 2024, 04, pp.200
Article dans une revue
halshs-04541076v1
|
|
|
|
Du bon usage des méthodes de calcul relatives à la prestation compensatoire
Stéphane David
Actualité juridique Famille, 2024, 04, pp.213
Article dans une revue
halshs-04541077v1
|
|
|
|
Les conditions de reprise de fonds propres
Frédéric Bicheron
Actualité juridique Famille, 2024, 06, pp.351
Article dans une revue
halshs-04609968v1
|
|
|
|
La validité contestable d'une clause de cession de droits d'auteur dans un contrat de travail
Sarah Dormont
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 09, pp.465
Article dans une revue
halshs-04207498v1
|
|
|
|
Droit de la preuve
Jean-Daniel Bretzner
,
Augustin Aynès
Recueil Dalloz, 2023, 08, pp.430
Article dans une revue
halshs-04007650v1
|
|
|
|
L'épineuse question du salaire minimum en Italie
Silvio Bologna
,
Laurent Gamet
Droit Social, 2024, 06, pp.567
Article dans une revue
halshs-04603434v1
|
|
|
|
Œuvre de collaboration et procédure civile
Maïté Guillemain
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2022, 07, pp.381
Article dans une revue
halshs-03729737v1
|
|
|
|
Le rapport du CSN sur le divorce par consentement mutuel
Stéphane David
Actualité juridique Famille, 2022, 10, pp.480
Article dans une revue
halshs-03812340v1
|
|
|
|
Indivision : une demande d'avance en capital n'a pas à être justifiée par l'intérêt commun ou le besoin financier d'un indivisaire
Frédéric Bicheron
Actualité juridique Famille, 2023, 12, pp.641
Article dans une revue
halshs-04333178v1
|
|
|
|
Faute de prouver l'existence d'un prêt, un époux ne peut subsidiairement se fonder sur les règles de l'enrichissement injustifié
Frédéric Bicheron
Actualité juridique Famille, 2024, 02, pp.106
Article dans une revue
halshs-04481890v1
|
|
|
|
Le risque de responsabilité pénale des lanceurs d'alerte
Claudia Ghica-Lemarchand
RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2024, 3, pp.400
Article dans une revue
halshs-04627476v1
|
|
|
|
La cohabitation de l'enfant avec ses parents : une condition de la responsabilité parentale entre effacement et mutation
Louis Perdrix
Recueil Dalloz, 2024, 35, pp.1751
Article dans une revue
halshs-04769454v1
|
|
|
|
Droit des contrats
Romain Boffa
,
Mustapha Mekki
Recueil Dalloz, 2023, 05, pp.254
Article dans une revue
halshs-03973746v1
|
|
|
|
Le cumul des sanctions pénales et administratives en droit du travail
Laurent Gamet
Droit Social, 2024, 09, pp.706
Article dans une revue
halshs-04685547v1
|
|
|
|
La rémunération appropriée des auteurs n'est pas une option pour le législateur français
Sarah Dormont
Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2023, 04, pp.234
Article dans une revue
halshs-04070204v1
|
|
|
|
Le droit pénal conventionnel
Laurent Gamet
Droit Social, 2023, 03, pp.239
Article dans une revue
halshs-04010037v1
|
|
|
|
Propriété littéraire et artistique
Alexandra Bensamoun
,
Sarah Dormont
,
Julie Groffe-Charrier
,
Jean Lapousterle
,
Pauline Léger
,
et al.
Recueil Dalloz, 2023, 07, pp.357
Article dans une revue
halshs-03995626v1
|
|
|
|
Regards croisés sur la théorie de l’imprévision en droit des pays arabes et en droit français
Salma Seifelnasr
Thèse
tel-03469601v1
|
|
|
|
Communauté universelle : distinction entre contribution et obligation à la dette
Frédéric Bicheron
Actualité juridique Famille, 2024, 05, pp.316
Article dans une revue
halshs-04574609v1
|
|
|
|
Liquidation de la communauté : une date peut en cacher une autre
Stéphane David
Actualité juridique Famille, 2023, 09, pp.441
Article dans une revue
halshs-04206472v1
|
|
|
|
Propriété littéraire et artistique
Alexandra Bensamoun
,
Sarah Dormont
,
Julie Groffe-Charrier
,
Jean Lapousterle
,
Pauline Léger
,
et al.
Recueil Dalloz, 2024, 08, pp.392
Article dans une revue
halshs-04476012v1
|
|
|
|
Droit des contrats
Romain Boffa
,
Mustapha Mekki
Recueil Dalloz, 2024, 06, pp.275
Article dans une revue
halshs-04450378v1
|
|
|
|
Le travailleur et (les deux visages de) l'algorithme
Laurent Gamet
Droit Social, 2022, 10, pp.775
Article dans une revue
halshs-03799928v1
|
|
|
|
Compte-rendu de l'ouvrage : Émile Durkheim, De la division du travail social (1893), Introduction de Serge Paugam, PUF, Quadrige, 2013
Samuel Benisty
2023
Pré-publication, Document de travail
hal-04129932v1
|
|
|
|
La proportionnalité des sûretés
Marie Blondel
Thèse
tel-03268735v1
|
|